Larévision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvée le 26 septembre 2014. Le nouveau règlement est consultable en Mairie ; suite à cette révision, deux dispositions prendront effet à compter de ce jour : 1 - Le Droit Consulterle dossier de concertation. Le Plan Local d'Urbanisme de Narbonne a fait l’objet de 7 modifications dont une modification simplifiée, 9 mises à jour et 3 mises en compatibilité. Les pièces règlementaires du PLU en vigueur sont téléchargeables ici : Règlement; Plan de zonage - centre-ville; Plan de zonage - partie sud Lorsdu dernier conseil, les élus ont donné leur feu vert au plan local d'urbanisme. Un épais document qui définit une feuille de route de l'urbanisation et des espaces protégés à l LePlan Local d’Urbanisme (PLU) est établi à l’échelle d’une commune ou d’un groupement de communes pour établir et rendre public le projet global d’urbanisme et d’aménagement. Il définit en conséquence les orientations, Communede SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ Révision nº 1 du Plan local d’urbanisme ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête nº URBA-02 en date du 4 septembre 2019, le maire de la LePLUI-HD de la Communauté d’agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise a été prescrit le 24 juin 2017. Documents disponibles. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, modalités de la concertation, et de la Maison- 111 m² - 4 pièces à Saint-Hilaire-de-Riez. favoris. 347 600 € 111 m². 4 pièces. 3 chambres. Description : L'AGENCE DE LA COUR ROUGE et DU QUAI GORIN vous propose EN EXCLUSIVITE aux portes de SAINT GILLES X DE VIE cette maison en très bon état comprenant un salon-séjour, une cuisine indépendante, 3 chambres, une salle de douche, 2 wc, un Retrouvezles 32 enquêtes publiques de la ville de Saint-Hilaire-de-Riez : Urbanisme et aménagement, Installations classées (ICPE), etc PlanLocal d'Urbanisme Date du PLU arr t Date du PLU approuv Commune de SAINT-HILAIRE laboration 4-2. Elaboration du PLU de Saint Hilaire - Règlement – 2 SOMMAIRE Disposition générales p I - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES.. Dispositions applicables à la zone U..p Comprenant les sous-secteurs Ua, Ub II - DISPOSITIONS Communede SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ Arrêt de la révision nº 1 du Plan local d'urbanisme AVIS AU PUBLIC Le conseil municipal de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez a décidé par bqhB. Nous n'avons pas trouvé de bien dans votre zone. Vos critères sont conservés et votre recherche élargie en Vendée. Nous vous invitons à modifier votre zone géographique de recherche de terrains constructibles ou découvrir les programmes immobiliers commercialisés à proximité. Trouvez votre terrain viabilisé pour faire construire votre maison à Saint-Hilaire-de-Riez. Les terrains constructibles à Saint-Hilaire-de-Riez sont sur Ouest France Immo et vous sont proposés par les promoteurs immobiliers expert du marché immobilier local. Votre terrain libre de constructeur et idéalement situé à Saint-Hilaire-de-Riez pour un projet immobilier à votre image. En accord avec la commune et le plan local d'urbanisme, choisissez votre future parcelle parmis les annonces de terrains à bâtir proposées à Saint-Hilaire-de-Riez pour votre projet de construction de maison neuve. Trouvez les terrains à batir à Saint-Hilaire-de-Riez couvrant également les communes déléguées de Sion-sur-L-Ocean. RT 2012 La Réglementation Thermique 2012 impose notamment aux habitations neuves une consommation d'énergie primaire inférieure à 50 kWh/m² par an. Dès 2021, la RE 2020 réglementation environnementale 2020, lui succédera en apportant la notion d'énergie positive et en prenant compte du bilan carbone de la construction neuve. Loi Pinel Le dispositif Pinel a pour but de motiver l'immobilier locatif par l'investissement dans l'immobilier neuf ou en état futur d'achèvement en offrant une réduction d'impôts. Le dispositif de défiscalisation Pinel mis en place en septembre 2014 est prolongé jusqu'au 31 décembre 2022. Restez informé de l'évolution du marché immo Abonnez-vous à notre newsletter ouestfrance‑ Merci de renseigner une adresse e-mail valide Vous souhaitez faire une demande d'extrait de cadastre à la mairie de Saint-Hilaire-de-Riez? Voici les démarches administrative pour obtenir un plan cadastral auprès de la mairie de Saint-Hilaire-de-Riez VendeeDocument graphique sur lequel sont reportées à l’échelle l’ensemble des parcelles cadastrales, un extrait de plan cadastral est nécessaire lors de la constitution de certains dossiers tels que le dépôt d’un permis de construire ou une demande de certificat d’urbanisme. Il permet en particulier de visualiser les limites exactes et la superficie d’une parcelle règles d’urbanisme réglementant ce qui peut être envisagé dans chaque secteur d’une commune, il est conseillé de les consulter avant un achat ou la planification de travaux de rénovation, afin d’éviter les les communes, les documents d’urbanisme en vigueur sont un PLU plan local d’urbanisme, un POS, une carte communale ou le pour savoir à qui appartient un bien immobilier ou un terrain, un extrait de matrice cadastrale est un document édité par les impôts fonciers qui fait mention du nom et de l’adresse de la personne à laquelle est envoyé annuellement l’avis de taxe vous souhaitez consulter en ligne le plan cadastral de la commune de Place de l'Église 85270 Saint-Hilaire-de-Riez, recevoir par email le zonage et le règlement qui s’applique sur une parcelle ou recevoir par courrier postal un extrait de matrice cadastrale, il vous suffit de remplir le formulaire les démarches pour obtenir une demande de cadastre auprès de la mairie de à l'adresse Place de l'Église 85270 qui délivrera le plan cadastralPlace de l'Église 85270 Saint-Hilaire-de-RiezCadastre Saint-Hilaire-de-RiezSaint-Hilaire-de-Riez édite un plan limitant chacune des propriétés de son territoire. Les noms des propriétaires Hilairoises de ces parcelles sont inscrits dans un registre. Annuaire Mairie / Pays de la Loire / Vendée / CC du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Saint-Hilaire-de-Riez / Cadastre, PLU et plan cadastralAnnuaire Mairie / Demande de cadastre et plu en ligne / Cadastre Saint-Hilaire-de-RiezVous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Hilaire-de-Riez plan cadastral au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Hilaire-de-Riez 85270 ? Ou encore obtenir plus d'informations propriétaire sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme PLU recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une - PLU Le cadastre de Saint-Hilaire-de-Riez ou Plan Cadastral est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Hilaire-de-Riez. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols POS ou Règlement national d'urbanisme RNU. Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Hilaire-de-Riez et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones Zone U, Zone N de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle un terrain ou une maison ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme CU.Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts impôt foncier par exemple.La commune de Saint-Hilaire-de-Riez est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles de Saint-Hilaire-de-Riez, Plan local d'urbanisme anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Saint-Hilaire-de-Riez dépendant du SCoT du canton de Saint Gilles Croix de Feuilles du Cadastre de Saint-Hilaire-de-RiezVoici la liste des 59 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Hilaire-de-Riez qui rassemble les différentes parcelles de la sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AM 01000 AN 01000 AO 01000 AT 01000 AV 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01000 B 01000 B 02000 B 03000 BC 01000 BD 01000 BE 01000 BH 01000 BI 01000 BK 01000 BL 01000 BM 01000 BN 01000 BO 01000 BP 01000 BR 01000 BS 01000 BT 01000 BV 01000 BW 01000 BX 01000 BY 01000 BZ 01000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04000 CD 01000 CE 01000 D 01000 D 02000 E 01000 E 03000 H 01000 H 02000 I 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01 Consulter le plan cadastral de Saint-Hilaire-de-RiezConsultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Hilaire-de-Riez. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.